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Signez en toute confiance

La signature électronique, directement dans DocSecure
23 avril 2026

Trois niveaux de signature selon vos besoins

DocSecure propose trois niveaux de signature électronique, conformes aux exigences en vigueur. Le niveau peut être adapté au type de document, mais il est également possible d’utiliser un niveau de signature plus élevé selon vos pratiques. Certains offices choisissent par exemple de faire signer tous leurs documents avec une signature qualifiée afin de renforcer encore la sécurité. Les signatures électroniques proposées dans DocSecure s’appuient sur la solution de signature de Yousign, acteur français reconnu et conforme au règlement européen eIDAS.

Signature simple

La signature simple correspond au niveau 1 de sécurité et est validée par l’ANSSI (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information). L’identité du signataire est vérifiée par l’envoi d’un code SMS.

Elle est adaptée aux documents ne nécessitant pas un niveau de sécurité avancé, comme : des conventions d’honoraires, des procès-verbaux d’assemblées générales, des contrats, des mandats ou d’autres documents usuels à valeur probante simple.

Signature avancée

La signature avancée permet une identification renforcée grâce à la vérification d’un document d’identité (carte d’identité ou passeport).

Elle est notamment utilisée pour des documents tels que les procurations sous seing privé.

Signature qualifiée

La signature qualifiée offre un niveau de sécurité élevé. L’identification repose sur un document d’identité et une reconnaissance faciale. Elle est adaptée aux actes plus sensibles, de type : droit de la famille, VEFA, ou des dossiers impliquant des clients à l’étranger.

Un seul outil pour tout gérer

Les échanges de documents se multiplient : contrats, factures, RIB, pièces justificatives…

 

Chaque transmission implique :

  • La protection des données sensibles
  • La traçabilité des actions
  • Le respect des obligations Une expérience claire pour le client

Multiplier les canaux (emails, plateformes externes, transferts non sécurisés) complexifie inutilement les processus.

Simplifier sans compromettre la sécurité

DocSecure répond à trois impératifs :

  • Centraliser les documents et les échanges
  • Garantir un haut niveau de sécurité
  • Offrir une vision claire du suivi des demandes et validations

La simplicité d’usage est tout aussi essentielle : un outil efficace fluidifie les démarches et réduit les points de friction.

Une gestion plus lisible, plus maîtrisée

Disposer d’un espace unique permettant :

  • D’envoyer ou de demander des documents sécurisés
  • De suivre en temps réel le statut des signatures
  • De relancer facilement un interlocuteur
  • D’accéder rapidement aux documents récurrents de l’étude

Permet de gagner un temps précieux et de sécuriser chaque étape.

Une approche pensée pour le terrain

La réalité impose des outils pragmatiques : clairs, structurés et immédiatement opérationnels.

C’est dans cette logique qu’a été conçu DocSecure : une solution dédiée à la gestion et à la sécurisation des échanges de documents, adaptée aux besoins concrets des professionnels.

"Découvrez l’ensemble des fonctionnalités de DocSecure et explorez un environnement conçu pour accompagner l’évolution des pratiques notariales."
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